Règlement intérieur2018-02-05T19:48:24+01:00

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2017/2018

ART 1 : ORGANISATION

Le Club Hippique de la LOUGE est un établissement professionnel privé habilité à enseigner l’équitation grâce à la présence d’un moniteur d’équitation diplômé d’état. Le Club Hippique de la LOUGE est une ECOLE ELEMENTAIRE D’EQUITATION.

Toutes les activités du club ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité du dirigeant du CHL.

 

ART 2 : ADMISSION DES NOUVEAUX MEMBRES

Le Club Hippique de la LOUGE étant un établissement professionnel privé, le responsable se réserve le droit d’accepter ou non les membres qui désirent adhérer au club. Lorsqu’une personne demande à adhérer au club, elle peut être admise à titre provisoire par le responsable. Son admission comme membre devient définitive après acceptation par le club. Les tarifs comprennent les droits d’accès aux installations.

 

ART 3 : DISCIPLINE

  1. a) lorsque la carrière est occupé par le travail d’un ou plusieurs poneys ou chevaux, les spectateurs doivent respecter le silence et ne pas faire de geste brusque aux abords de ce lieu de travail pour le respect et la sécurité des cavaliers et de leurs montures.
  2. b) il est strictement interdit d’aller discuter ou jouer dans les lieux de stockages des aliments pour les animaux.
  3. c) au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les membres doivent observer une obéissance à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurités fixées.
  4. d) en tous lieux et en toutes circonstances, les membres sont tenus d’observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite considération vis-à-vis des autres préposés.
  5. e) tout membre ayant la possibilité de présenter en permanence une réclamation en se conformant à l’article 4 ci-dessous, aucune manifestation discourtoise envers le centre, ses membres ou son personnel n’est admise.

 

ART 4 : RÉCLAMATION

Tout membre désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant le club, peut opérer de l’une des manières suivantes:

  1. a) il peut s’adresser directement au responsable
  2. b) il peut adresser une lettre au responsable

Toute réclamation présentée sous une forme ainsi définie doit recevoir une réponse dans les délais les plus brefs.

 

ART 5 : SANCTIONS

Toute attitude répréhensible d’un membre et en particulier toute inobservation du règlement intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions qui peuvent aller de l’exclusion temporaire à l’exclusion définitive. Dans le cas de l’exclusion définitive, le membre concerné ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées par lui et se rapportant aux activités dont la sanction le prive.

 

ART 6 : TENUE

  1. a) Les membre du club doivent pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte.
  2. b) Le port de la bombe est obligatoire pour les cavalier n’étant pas titulaire du galop 7. Les cavaliers majeurs titulaires du galop 7 peuvent prétendre être dispensés du port de la bombe uniquement pour le travail sur le plat et ce sous leur entière responsabilité. Pour tout incident ou accident survenant lors d’une séance sans bombe la responsabilité du club ne sera pas engagée.

Cette coiffure doit être choisie et portée pour constituer une protection effective du cavalier.

  1. c) En outre, pour participer à certaines manifestations sportives, les cavaliers représentant le club peuvent être astreints à porter la tenue aux couleurs du club.

 

ART 7 : ASSURANCE

  1. a) Les membres sont obligatoirement assurés pour leurs responsabilité civile dans le cadre de l’assurance du club. Il leur appartient de prendre connaissance au bureau de l’étendue et des limites de garanties qui leurs sont accordés.
  2. b) Tout cavalier inscrit au club hippique est tenue d’être titulaire de la licence FFE de l’année en cours.

 

ART 8 : RESPONSABILITÉS

Le club hippique n’est responsable des cavaliers que pendant les heures de reprises programmées et durant les stages où le cavalier est régulièrement inscrit. Les cavaliers adhérents ont cependant le droit de venir au club hippique quand ils le souhaitent pendant les heures d’ouvertures lors de la présence du moniteur.

Il n’est pas autorisé d’aller chercher un poney ou cheval lorsque le responsable est absent ou sans autorisation de ce dernier, sauf si le cavalier est propriétaire.

En conséquence, tout accident survenant à un cavalier ou à un visiteur dans ou hors du club en dehors de ces périodes parfaitement définies et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle du club reste à la charge du cavalier ou de son représentant légal. En particulier le club hippique n’est pas responsable des enfants déposés au club qui quitteraient celui-ci pour toutes raisons. Il en est de même pour tout cavalier ayant un cheval ou poney en demi-pension ou pension complète et qui monte individuellement en dehors des reprises ou des leçons particulières.

Pour la sécurité de tous, les écuries sont strictement réservées à l’usage des cavaliers et strictement interdites à toutes personnes extérieures non encadrées. (Elles ne pourraient réagir assez rapidement aux réactions des animaux; en particulier: poussette, jeunes enfants, ou personnes non initiées).

Il est strictement interdit à tous les cavaliers, propriétaires ou non, de sauter dans les carrières sans moniteur diplômé.

Seuls les moniteurs du CHL sont autorisés à dispenser des cours dans les installations.

 

ART 9 : REPRISES, LEÇONS, STAGES

Le tarif des différentes prestations du club est défini le premier septembre de chaque année, il est affiché au club. IMPORTANT: les leçons retenues non décommandées 24 heures à l’avance sont dues. Les arrhes versées pour réserver une place dans les stages organisés par le club ne sont remboursées que si le membre défaillant est remplacé.

 

ART 10 : PENSION, DEMI-PENSION

Le club peut prendre en pension ou en demi-pension des équidés en fonctions des places disponibles. Dans tous les cas les propriétaires doivent remplir les conventions et différentes annexes correspondantes à son cas particulier. Tous les renseignements nécessaires sont disponibles auprès des responsables.

Les cours sont obligatoires dans les pensions et ½ pensions, que ce soit en collectif ou particuliers (hors travail exclusif du cheval par le moniteur)

Si le cavalier ne prend pas les cours collectifs inclus dans la pension ou ½ pension, le montant de la colonne « travail du cheval mensuel et/ou enseignement » (des tarifs « Pensions ») sera déduit du prix global, mais une carte de cours particuliers doit être prise (hors juillet et aout).

Pour les mois de juillet et aout, seule la prise en pension complète du cheval / poneys sera acceptée.

 

ART 11 : ABSENCES / RÉCUPERATIONS

En cas d’absences signalées au plus tard 24 h à l’avance une séance de récupération vous est proposé dans un autre créneau horaire correspondant au niveau du cavalier sous réserve qu’une place soit disponible.

En cas d’absences signalées le jour même, pour des raisons médicales, un certificat médical doit être impérativement fourni, daté du jour de l’absence pour prétendre à une récupération dans les mêmes conditions désignées ci-dessus.

Toutes les absences sont rattrapables mais ne seront pas déductibles du forfait du trimestre suivant (si la leçon ne peut pas être rattrapée elle sera perdue) hors vacances scolaires.

Pendant les vacances scolaires seulement : les absences sont rattrapables ou déductibles du forfait du trimestre suivant.

En cas d’abandon dans le courant du trimestre celui-ci ne sera pas remboursé.

 

ART 12 : PAIEMENT

Le service comptabilité a mis en place un système de prélèvement mensuel (début de mois) pour le paiement des forfaits, des pensions et des ½ pensions (hors cas particuliers)

Pour les autres prestations le club accepte les chèques bancaires, les chèques Vacances, les coupons Sports et les espèces.

 

ART 13 : DROIT A L’IMAGE

Chaque membre autorise LE CLUB HIPPIQUE DE LA LOUGE, à diffuser sur tous supports (internet, presse, calendrier, …) son image dans le cadre de son activité.  Il peut, néanmoins, s’y opposer sur demande écrite.

 

ART 14 : APPLICATION

Au vu de leur inscription au club hippique, les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissances du présent règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.

 

 

Nom, Prénom, Date et Signature (avec la mention : «Lu et approuvé»)