1 – Édition du site

En vertu de  l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet  https://www.club-hippique-louge.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : EARL CLUB HIPPIQUE DE LA LOUGE – Contact : club.hippique.louge@gmail.com 06 32 72 67 78 – Adresse : Lieu dit Begorre – 31430 GRATENS.

Identification de l’entreprise : 

Exploitation agricole à responsabilité limitée à associé unique EARL CLUB HIPPIQUE DE LA LOUGE au capital social de € – SIREN : 539439729 – RCS ou RM : Siret : 539 439 729 00010. Inscrite au RCS de Toulouse – Adresse postale : Begorre – 31430 GRATENS.

Directeur de la publication : Jérôme LAFFORGUE – Contact : club.hippique.louge@gmail.com

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Jérôme LAFFORGUE – club.hippique.louge@gmail.com

Autres contributeurs :

• RD Création – Roland Dufour
25 avenue de Mauran
31220 Martres-Tolosane
Siret : 512 090 044 00045

• SAS Editions Gilles de Cours
Moulin
31430 GRATENS
Siret : 400 350 971 00026
gilles31@icloud.com

• Mental de Poulpe
197 chemin du Gaillou 
31370 Rieumes 
Siret :
91389075200011
contact@mentaldepoulpe.fr


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

EARL CLUB HIPPIQUE DE LA LOUGE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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3 – Limitations de responsabilité.

EARL CLUB HIPPIQUE DE LA LOUGE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site  https://www.club-hippique-louge.com/.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de  la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site  https://www.club-hippique-louge.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données :  Jérôme LAFFORGUE – club.hippique.louge@gmail.com

Il est également possible de  déposer une réclamation auprès de la CNIL.

5 – Liens hypertextes et cookies

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